Gestion du Stud-Book

L’Association Belge du Cheval Barbe a été officiellement reconnue par l’Organisation Mondiale du Cheval Barbe (OMCB) pour gérer en Belgique le stud-book du cheval Barbe et Arabe-Barbe et ce, en étroite collaboration avec la Confédération Belge du Cheval.

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REGLEMENT TECHNIQUE ET D’ORDRE INTERIEUR DU
STUD-BOOK BELGE DU CHEVAL BARBE ET ARABE-BARBE.

(approuvé par l’assemblée générale du 6 octobre 2003)


Article 1.


L’Association Belge du Cheval Barbe (en abrégé ABCB) a pour but de gérer le stud-book belge du cheval barbe et arabe-barbe conformément aux règles prescrites par l’Organisation Mondiale du Cheval Barbe (en abrégé OMCB) et par la législation belge.

Toute question non expressément réglée par le présent règlement est régie par les règlements de l’OMCB tandis que toute disposition du présent règlement qui serait contraire aux règlements de l’OMCB est réputée non écrite.

Les membres effectifs et adhérents de l’ABCB déclarent avoir une connaissance suffisante des règlements de l’OMCB et s’engagent à les respecter.

Toute disposition qui aurait pour effet de créer une quelconque discrimination entre éleveurs ou membres est de plein droit réputée nulle et non avenue.
 

Article 2.



Le stud-book belge du cheval barbe comprend deux sections :
·l’une pour les chevaux barbes purs,
·l’autre pour les chevaux arabe-barbes dont le degré de sang arabe est inférieur ou égal à 75%.

Chaque section comprend :
·un répertoire des étalons admis à la monte publique et ayant eu au moins un produit barbe ou arabe-barbe dans la période de référence.
·un répertoire des juments ayant eu au moins un produit barbe ou arabe-barbe dans la période de référence
·un répertoire des chevaux importés durant la période de référence.

Sont seuls admis à porter l’appellation « barbe » ou « arabe-barbe », les chevaux inscrits dans le stud-book belge ou dans un stud -book étranger du cheval barbe officiellement reconnu par l’OMCB.
 

Article 3.

 
L’inscription d’un cheval barbe ou arabe-barbe dans le stud-book se fait :
·au titre de l’ascendance et du croisement.
·au titre de l’importation.
·au titre de la reproduction.
 

Article 4. Inscription au titre de l’ascendance et du croisement.


Sont inscrits à leur naissance :
 
a)tous les produits, quelque soit leur lieu de naissance, issus d’étalons barbes, arabes ou arabe-barbes admis à la monte publique dans un stud-book officiellement reconnu par l’OMCB et de juments barbes ou arabe-barbes inscrites au stud-book de leur race.
     Pour ce faire, il faut en outre :
1.que la déclaration de saillie sur un document préétabli par l’ABCB soit renvoyée dûment complétée à l’ABCB au plus tard le 30 septembre de l’année de la saillie.
2.que la déclaration de naissance soit renvoyée dans un délai d’une semaine à dater de la naissance. A cet effet, il convient d’utiliser les documents établis par l’ABCB
3.que le relevé du signalement sous la mère avant sevrage soit effectué par un organisme désigné à cet effet par l’ABCB parmi ceux agréés par l’autorité publique compétente. A cette occasion, des prises de sang ou de crins en vue d’un contrôle de la filiation tant du produit que de sa mère sont effectuées, les analyses étant réalisées par un laboratoire agréé par l’ABCB. Toutefois, le contrôle de filiation de la mère n’est pas réalisé si l’ABCB est déjà en possession des résultats d’une telle analyse faite par un laboratoire agréé ou si semblable analyse a déjà été réalisée à l’initiative d’un stud-book officiellement reconnu par l’OMCB, à charge pour le propriétaire d’en produire une copie certifiée conforme.
4.L’avis de naissance doit mentionner :
-Le nom et l’identification des père et mère du produit,
-La date de naissance du produit,
-Le sexe du produit et son nom,
-Les nom, prénom, adresse et le numéro de téléphone du propriétaire ainsi que le lieu où se trouve le poulain.
En ce qui concerne le nom du produit, une initiale doit être prise en considération.  A partir de 2001, les poulains seront inscrits à la lettre O. Les lettres de l’alphabet suivront selon les années à venir. Une proposition de 3 noms par ordre de préférence est demandée aux propriétaires.
Le pedigree et le numéro d’affiliation sera envoyé sous pli recommandé par l’association au propriétaire. Si la prise de signalement du poulain n’a pu être fait avant le sevrage, la possibilité d’enregistrement du poulain est échue.

b)tous les produits remplissant les conditions ci-dessus et ayant un pourcentage de sang arabe inférieur ou égal à 75%.

Les frais inhérents à l’inscription ou en relation avec celle-ci sont à charge du propriétaire de l’animal qui en fait la déclaration et ce, selon barème établi chaque année par l’ABCB.

 

Article 5. Inscription au titre de l’importation.


Les chevaux inscrits dans un stud-book étranger officiellement reconnu par l’OMCB peuvent être inscrits sur demande de leur propriétaire dans le stud-book belge.

Le dossier accompagnant cette demande devra comprendre :
·le certificat d’origine et d’inscription au stud-book étranger, en original ou en copie certifiée conforme,
·si nécessaire, une traduction officielle de ce document en français,
·un certificat d’exportation pour les chevaux étrangers à la Communauté Européenne selon le modèle arrêté par l’OMCB. Ce document est directement transmis par l’autorité du stud-book exportateur à celle du stud-book importateur.

La demande doit également mentionner le lieu où se trouve le cheval importé ainsi que les nom, prénom, adresse et numéro de téléphone de son propriétaire.

Si le contrôle de filiation n’a pas été déterminé avant l’importation en Belgique, ce contrôle sera réalisé conformément à l’article 4 et ce, aux frais du nouveau propriétaire.

Dans le cas d’une jument pleine, le certificat officiel de saillie doit être joint.

Les chevaux faisant l’objet d’une demande d’inscription sont présentés devant la commission administrative de la commission raciale dont question à l’article 6 aux lieu et heure qu’elle fixera. Celle-ci s’assure de l’identité des produits importés et de la validité des documents d’identification. Cette commission est composée conformément à l’article 6.

Lors de leur inscription dans le stud-book belge, les noms des chevaux importés sont repris intégralement et sans changement. Il est en outre mentionné leur pays d’origine, leur lieu de naissance et leur numéro d’inscription du stud-book duquel ils proviennent. Si le nom est déjà utilisé dans les registres, un deuxième nom s’y ajoute.

Les frais inhérents à l’inscription ou en relation avec celle-ci sont à charge du propriétaire de l’animal qui en fait la demande et ce, selon barème établi chaque année par l’ABCB.
 

Article 6. Expertise d’étalons et inscription au titre de la reproduction.


Il est organisé une fois par année une session d’expertise publique pour l’agrément des étalons admis la monte publique. A cette occasion, des concours de modèle et allures peuvent également être organisés.

Le conseil d’administration fixe les date et lieu de l’expertise en accord avec l’autorité publique compétente. L’association avise au préalable l’OMCB des concours et expertise qu’elle entend organiser. L’association communique à l’autorité publique compétente la liste des inscriptions dans les plus brefs délais.
Les entiers sont reconnus aptes à la monte publique par le jury de la commission raciale et ne peuvent être admis à participer à l’expertise que pour autant que les conditions suivantes soient réunies :
-âge minimum de l’étalon au jour de l’expertise: 5 ans. Pour la détermination de l’âge, il est convenu que les équidés prennent leur âge au 1er janvier de chaque année à partir de 1er janvier qui suit leur date de naissance.
-le cheval doit être en ordre de vaccination, dans un état sanitaire correct et inscrit au nom de son propriétaire dans un stud-book officiellement reconnu par l’OMCB.
-le cheval doit être accompagné de ses documents d’identification et de vaccination.
-l’inscription doit avoir été faite au secrétariat de l’association dans les formes et délais prévus par le règlement particulier de l’épreuve adopté par le conseil d’administration.
-les droits d’inscription doivent être payés au plus tard le jour de la clôture des inscriptions laquelle est fixée par le conseil d’administration au moins 21 jours avant l’épreuve.
-Le cheval doit être effectivement présenté devant la commission raciale.

Le même équidé ne peut participer la même année qu’à une seule expertise dans un stud-book officiellement reconnu par l’OMCB.

Lors de l’inscription, du jugement ou de l’octroi des éventuels prix, aucune discrimination ne peut être faite entre les étalons candidats à l’expertise et ce, notamment au regard tant de la nationalité de leur propriétaire, de leur lieu de naissance ou de stationnement que du stud-book dans lequel ils sont inscrits ou de l’Etat duquel ils proviennent.

L’agrément est, sauf maladie contagieuse ou production jugée catastrophique par la commission raciale, définitif et jugé souverainement par le jury de la commission raciale sur base des éléments ci-après, tout en tenant compte des caractéristiques de la race :
-mensuration des canons
-toise et longueur du cheval.
-contrôle des papiers d’origine, de vaccination et d’identification
-présentation en main au pas et au trot,
-présentation montée aux trois allures,
-présentation en liberté.

Le jury est libre de modifier l’ordre et le contenu des épreuves, voire d’en proposer d’autres plus adaptées.

Pour être admis, l’entier doit impérativement obtenir une note finale qui doit atteindre 16/20 ou 80%.

Le jury, après concertation autour de son président avant le début de l’épreuve, peut effectuer ses jugements soit individuellement avec total et moyenne, soit collégialement.
Les jugements sont sanctionnés par des pointages, des qualificatifs et des classements.
wTypesur 20 points
wModèle sur 20 points
wAllures sur 20 points
wTotal sur 60 points Moyenne sur 20 points ou en %

Les qualificatifs sont attribués de la manière suivante : inférieur à 12=insuffisant ; inférieur à 14=assez bon ; inférieur à 16=bon ; inférieur à 18=très bon ; 18 et plus=excellent.

Lors de l’expertise, une prise de sang ou de crins est effectuée par un vétérinaire agréé par l’association en vue de permettre une analyse ADN ou la détermination de l’hémotype par un laboratoire agréé par l’ABCB. Les frais en résultant sont à charge du propriétaire, tout comme ceux relatifs à l’admission et ce, selon un barème qui sera établi annuellement par le conseil d’administration.

La commission raciale est composée:

1.d’une commission administrative compétente pour l’instruction des dossiers . Celle-ci est composée comme suit :
·du président de l’ABCB et, à son défaut, d’un administrateur.
·du responsable technique de l’association et, si possible, du responsable du Ministère,
·d’un vétérinaire désigné par l’ ABCB.

2.d’un jury, seul compétent pour le jugement des animaux.
Le jury est composé comme suit:
·deux juges OMCB désignés par le conseil d’administration de l’ABCB, parmi ceux accrédités par l’Organisation Mondiale du Cheval Barbe et émanant des pays berceau de race. Le jury est présidé par le plus ancien de ces juges.
·un juge national ou un juge OMCB, désigné par le conseil d’administration de l’ABCB.

En cas d’empêchement ou d’absence, même non justifiée, d’un des juges appelé à composer le jury, les autres juges présents délibèrent régulièrement.
Les décisions du jury sont sans appel. Les décisions adoptées sur la foi de documents faux ou inexacts sont nulles et non avenues.
L’expertise se tient en publique, sauf ce qui concerne les éventuels examens vétérinaires réalisés en laboratoire.

A l’issue de l’épreuve, l’association fait rapport à l’OMCB et à l’autorité publique compétente en Belgique.

Les étalons agréés lors de l’expertise sont inscrits dans le répertoire ad hoc du stud-book au titre de la reproduction.
 

Article 7.


Pour être agréé à produire des chevaux barbes et/ou arabe-barbes, les étalons de race barbe, arabe ou arabe-barbe doivent répondre aux conditions suivantes :
-être inscrit dans un stud-book de leur race officiellement reconnu par l’OMCB et être admis à la monte publique conformément aux règles de l’OMCB. Dans le cas des étalons arabes, le stud-book doit être reconnu par la «  WORLD ARABIAN HORSE ORGANIZATION » (WAHO),
-avoir reçu un avis favorable de la commission raciale ou de l’autorité compétente du stud-book du cheval barbe ou arabe-barbe dans lequel ils sont inscrits.

Seuls les étalons admis à reproduire dans le stud-book belge ou dans un stud-book étranger officiellement reconnu par l’OMCB, sont admis à reproduire dans le stud-book belge du cheval barbe et arabe-barbe.
 

Article 8.


Pour la production de chevaux barbes et/ou arabe-barbes, les étalons agréés ne peuvent saillir que des juments de race barbe ou arabe-barbe inscrites dans un stud-book reconnu par l’OMCB. Seules les saillies en monte naturelle sont autorisées.
Il est interdit de faire saillir des juments atteintes de maladies transmissibles par voie génitale.
 

Article 9. Définition des caractéristiques de la race Barbe d’après l’OMCB.


·COORDONNEES ETHNIQUES :
·format : moyen (eumétrique)
·proportions : médioligne
·profil : convexe, légèrement busqué
·robe : grise, alezane, baie et noire, crins plutôt abondants et épais
·taille : moyenne 1,55m
·longueur : sensiblement égale à la taille(scapulo-ischiale)
·indice corporel :T/L égal à 1 (cheval au carré)
·canon :minimum 18 cm

·CARACTERES MORPHOLOGIQUES :
·tête : assez forte, chargée en ganaches, naseaux effacés
·oreilles : plutôt courtes
·oeil : arcade effacée, œil un peu couvert
·encolure : bien greffée, rouée, épaisse et courte
·garrot : bien édifié, fortement marqué
·épaule : en bonne place
·poitrine : haute et large
·dos : tendu et tranchant
·rein : court, puissant, parfois voûté
·croupe : en pupitre
·queue : attachée bas
·fesses : coupées « court », musclées
·cuisses : sèches, plates
·jarrets : bas, larges, secs, parfois coudés clos
·pieds : secs et petits.

Ce standard est, comme indiqué, celui du Barbe. Pour l’arabe-barbe aucun standard n’est actuellement encore édicté, ceci en raison du pourcentage de sang arabe et du type d’Arabe employé, variable suivant les sujets.  Cependant le Barbe est un producteur aux gènes dominants, ainsi il y a beaucoup de caractéristiques du standard du Barbe qui sont visibles dans l’arabe-barbe, et les caractères de l’Arabe doivent être beaucoup plus discrets, au moins jusqu’à 50% d’Arabe.

 

Article 10 :Communications aux participants
et aux membres effectifs et adhérents.


Conformément à l’articles 2281 du code civil, les communications écrites aux participants, au secrétariat, aux membres effectifs et adhérents ainsi qu’aux administrateurs et à l’association et vice-versa leur sont valablement faites par courrier ordinaire ou recommandé à la poste ainsi que par fax, e-mail, télex ou télégramme. A défaut de signature, le destinataire peut, dans les plus brefs délais, demander de lui communiquer un exemplaire original. A défaut, le destinataire ne peut invoquer l’absence de signature.
 

Article 11 :

Les documents d’origine sont établis conformément au modèle figurant en annexe.